[vc_row][vc_column][vc_column_text]<\/p>\n
Date de la derni\u00e8re m\u00e0j : 16\/05\/2025<\/em> Le pr\u00e9sent site est exploit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 Doggyness, ayant son si\u00e8ge social domicili\u00e9 au 149 rue du stade 74350 Cruseilles <\/strong><\/em>(France) et inscrite au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s d\u2019Annecy sous Siren 828 792 739 .<\/p>\n Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s’appliquent \u00e0 toutes les commandes pass\u00e9es sur www.doggyness.fr<\/a>. Le client d\u00e9clare avoir pris connaissance et avoir accept\u00e9 les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ant\u00e9rieurement \u00e0 la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et ce sans signature manuscrite des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes.<\/p>\n Nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente peuvent \u00e9voluer \u00e0 tout moment.Cependant, les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente applicables \u00e0 la commande pass\u00e9e par un Client sur le Site de Doggyness sont celles accept\u00e9es par le Client au moment de la passation de sa commande.<\/p>\n ARTICLE 1 : PRINCIPE ET OBJET DES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTES <\/strong> ARTICLE 2 : LA COMMANDE <\/strong> 2.2 Validation de la commande 2.3 Confirmation et suivi de commande 2.4 Preuve de la commande ARTICLE 3 : INFORMATIONS SUR LES PRODUITS <\/strong> 3.2 Disponibilit\u00e9 des produits ARTICLE 4 : LES PRIX <\/strong> ARTICLE 5 : LE PAIEMENT <\/strong> 5.2 S\u00e9curit\u00e9 des paiements ARTICLE 6 : LIVRAISON <\/strong> 6.1.b Chronopost Shop2Shop<\/em> 6.1.c Mondial Relay<\/em> 6.2 Frais de livraison Colissimo : frais de port offerts \u00e0 partir de 200 \u20ac 6.3 D\u00e9lai de traitement et d’exp\u00e9dition de la commande Le client est inform\u00e9 du traitement et de l\u2019exp\u00e9dition de sa commande par email. Un num\u00e9ro de suivi lui est transmis afin de suivre les \u00e9tapes d\u2019exp\u00e9dition de sa commande.<\/p>\n Dans le cas d’une commande qui comporterait un ou plusieurs produits indisponibles ainsi que un ou plusieurs produits disponibles, Doggyness exp\u00e9die la commande d\u00e8s r\u00e9ception de l’ensemble des produits qui constituent la commande. Si le client souhaite recevoir au plus vite les produits disponibles imm\u00e9diatement, il lui est conseill\u00e9 d’isoler ces articles dans une commande sp\u00e9cifique \u00e0 part.<\/p>\n 6.4 D\u00e9lai de livraison 6.4.a Colissimo<\/em> Livraison contre signature : d\u00e9lai indicatif constat\u00e9 de 48h Livraison Point Relais : d\u00e9lai indicatif constat\u00e9 de 72h 6.4.b Chronopost Shop2Shop<\/em> 6.4.c Mondial Relay<\/em> 6.5 responsabilit\u00e9 du client Dans le cas de retours de colis non r\u00e9clam\u00e9s par le client au bureau de Poste ou au point Relais de livraison dans les d\u00e9lais impartis, Doggyness se r\u00e9serve le droit dans cette hypoth\u00e8se de r\u00e9clamer aupr\u00e8s du client des frais de r\u00e9exp\u00e9dition.<\/p>\n 6.5.b Responsabilit\u00e9 de v\u00e9rification du colis \u00e0 r\u00e9ception de la commande<\/em> 6.6 Retard de livraison li\u00e9s au transporteur Dans le cas d’un retard de livraison par rapport aux d\u00e9lais annonc\u00e9s par les transporteurs, le client doit contacter en priorit\u00e9 le transporteur ou son bureau de distribution dans le cas de La Poste, pour voir si le colis n’est pas en instance. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, le client peut contacter par t\u00e9l\u00e9phone ou par mail Doggyness afin d’ouvrir un dossier de litige ou d’enqu\u00eate pour effectuer une recherche du colis. 6.7 Envoi par un tiers ARTICLE 7 : RECEPTION DE LA COMMANDE <\/strong> 7.2 Colis endommag\u00e9s 7.3 Non conformit\u00e9 ARTICLE 8 : DROIT DE R\u00c9TRACTATION, RETOUR ET \u00c9CHANGE<\/strong> 8.2 Retour La demande de retour peut s’effectuer en contactant le service client de Doggyness<\/a> par mail et qui indiquera au client les modalit\u00e9s \u00e0 suivre. En cas d’erreur imputable \u00e0 Doggyness (article d\u00e9fectueux ou erreur de pr\u00e9paration de commande), Doggyness prend en charge les frais de retour de l\u2019article. Le client devra transmettre la facture du transporteur \u00e0 Doggyness pour en obtenir l\u2019indemnisation.<\/p>\n 8.3 Remboursement 8.4 \u00c9change ARTICLE 9 : GARANTIES<\/strong> L\u2019acheteur est express\u00e9ment inform\u00e9 que la soci\u00e9t\u00e9 Doggyness n’est pas le fabricant des produits pr\u00e9sent\u00e9s dans le cadre du site web www.doggyness.fr<\/a>, au sens de la loi n\u00b098-389 du 19 mai 1998 et relative \u00e0 la responsabilit\u00e9 du fait des produits d\u00e9fectueux.<\/strong><\/em><\/p>\n En cons\u00e9quence, en cas de dommages caus\u00e9s \u00e0 une personne ou \u00e0 un bien par un produit d\u00e9fectueux, seule la responsabilit\u00e9 du fabricant de celui-ci pourra \u00eatre recherch\u00e9e par le client, sur la base des informations figurant sur l’emballage du dit produit. De plus, la soci\u00e9t\u00e9 rappelle que les produits, services et informations propos\u00e9s par Doggyness ne se substituent en aucune fa\u00e7on \u00e0 la vigilance de tous les instants des adultes.<\/p>\n La responsabilit\u00e9 de Doggyness ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas de non respect de la l\u00e9gislation du pays o\u00f9 les produits sont livr\u00e9s. Il appartient \u00e0 l\u2019acheteur de v\u00e9rifier aupr\u00e8s des autorit\u00e9s locales les possibilit\u00e9s d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.<\/p>\n ARTICLE 10 : RESPONSABILITE<\/strong> ARTICLE 11 : FORCE MAJEURE<\/strong> ARTICLE 11 : DONNEES PERSONNELLES<\/strong> Lors de l’inscription, d’une commande, ou dans le cadre d’autres op\u00e9rations sp\u00e9cifiques, Doggyness propose de recevoir ses newsletters. Le client peut \u00e0 tout moment modifier son abonnement \u00e0 travers son compte personnel, ou \u00e0 travers du lien hypertexte figurant en bas des newsletters re\u00e7ues par email. Doggyness utilise des syst\u00e8mes de collecte de donn\u00e9es comme les cookies. Le cookie est un fichier informatique stock\u00e9 sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur. Les cookies permettent de signaler une pr\u00e9c\u00e9dente visite de l’utilisateur sur le site et de relier l’utilisateur \u00e0 ses donn\u00e9es personnelles laiss\u00e9es sur le site, dans le cadre notamment de l’identification du panier de commande.<\/p>\n 11.1 Donn\u00e9es collect\u00e9es 11.2 Utilisation des donn\u00e9es personnelles 11.3 Partage des donn\u00e9es personnelles avec des tiers 11.4 S\u00e9curit\u00e9 et confidentialit\u00e9
\n
\nPREAMBULE<\/strong><\/p>\n
\nLes pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales expriment l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des obligations des parties. En ce sens, le client est r\u00e9put\u00e9 les accepter sans r\u00e9serve.
\nElles ont pour objet de d\u00e9finir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services propos\u00e9s par Doggyness, de la commande \u00e0 la livraison, en passant par le paiement et l’utilisation de services mis \u00e0 disposition sur www.doggyness.fr<\/a><\/p>\n
\n2.1 Passation de commande
\nTout client de Doggyness d\u00e9clare \u00eatre mineur \u00e9mancip\u00e9 ou avoir la majorit\u00e9 l\u00e9gale et ne pas \u00eatre prot\u00e9g\u00e9 au sens de l’article 488 du Code Civil.
\nLe client a la possibilit\u00e9 de passer sa commande en ligne 24H sur 24 7jours sur 7 dans la limite des stocks disponibles. En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 du produit ou du bien command\u00e9, le client sera pr\u00e9venu.
\nPour passer commande, le client doit suivre les \u00e9tapes suivantes :
\nidentifier les produits souhait\u00e9s en les ajoutant au panier
\nindiquer les quantit\u00e9s souhait\u00e9es
\nvalider sur panier
\nsuivre la proc\u00e9dure pour se cr\u00e9er un compte ou simplement s’enregistrer sur son compte en indiquant son mail et mot de passe
\nindiquer clairement et de fa\u00e7on compl\u00e8te les informations n\u00e9cessaire \u00e0 une livraison sans encombre
\ns\u00e9lectionner son mode de livraison
\nindiquer le mode de paiement retenu<\/p>\n
\nPour que la commande soit valid\u00e9e, l\u2019acheteur devra choisir l\u2019adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement.
\nLa vente sera consid\u00e9r\u00e9e comme d\u00e9finitive apr\u00e8s l\u2019envoi au client d\u2019une confirmation de d\u2019acceptation de commande par Doggyness par courrier \u00e9lectronique et apr\u00e8s l\u2019encaissement par Doggyness de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du prix.
\nToute commande vaut acceptation des prix et caract\u00e9ristiques des produits disponibles \u00e0 la vente.
\nDans certains cas, notamment d\u00e9faut de paiement, adresse erron\u00e9e ou autre probl\u00e8me sur le compte de l\u2019acheteur, Doggyness se r\u00e9serve le droit de bloquer la commande du client jusqu\u2019\u00e0 la r\u00e9solution du probl\u00e8me.<\/p>\n
\nLe client peut \u00e0 tout moment consulter l’\u00e9tat de sa commande en consultant la page \u201cMon compte\u201d sur le site www.doggyness.fr<\/a>.
\nPour toute question relative au suivi d\u2019une commande, le client peut envoyer un mail \u00e0 l\u2019adresse mail suivante : info@doggyness.fr<\/a><\/p>\n
\nLes registres informatis\u00e9s, conserv\u00e9s dans les syst\u00e8mes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de s\u00e9curit\u00e9, seront consid\u00e9r\u00e9s comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L\u2019archivage des bons de commande et des factures est effectu\u00e9 sur un support fiable et durable pouvant \u00eatre produit \u00e0 titre de preuve.<\/p>\n
\n3.1 Caract\u00e9ristiques des produits
\nLes produits r\u00e9gis par les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont ceux qui figurent sur le site internet Doggyness et qui sont indiqu\u00e9s comme vendus et exp\u00e9di\u00e9s par le vendeur.
\nLes produits sont d\u00e9crits et pr\u00e9sent\u00e9s avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant \u00e0 cette pr\u00e9sentation, la responsabilit\u00e9 du vendeur ne pourrait \u00eatre engag\u00e9e.
\nLes photographies des produits ne sont pas contractuelles et sont pour la plupart donn\u00e9es par les fournisseurs. La diff\u00e9rence de perception des couleurs entre les photographies et les produits ne peut engager la responsabilit\u00e9 de Doggyness.<\/p>\n
\nLes produits sont propos\u00e9s dans la limite des stocks disponibles.
\nA d\u00e9faut de disponibilit\u00e9 du ou des produits, Doggyness s’engage \u00e0 en informer au plus vite le client.
\nLa disponibilit\u00e9 peut varier dans une m\u00eame journ\u00e9e en fonction du niveau des ventes. Bien que Doggyness effectue une mise \u00e0 jour tr\u00e8s fr\u00e9quente des disponibilit\u00e9s, il est possible qu\u2019un article se vende en boutique sans avoir \u00e9t\u00e9 d\u00e9compt\u00e9 imm\u00e9diatement du stock en ligne. En cas d’indisponibilit\u00e9 des produits, Doggyness avertira l\u2019acheteur par t\u00e9l\u00e9phone ou par email.<\/p>\n
\nLes prix sont indiqu\u00e9s en euros, toutes taxes comprises. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, d’\u00e9ventuelles offres promotionnelles et r\u00e9ductions personnelles, indiqu\u00e9s avant la validation finale de la commande.
\nLes tarifs des fournisseurs de Doggyness \u00e9tant en constante \u00e9volution, le vendeur se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment. Doggyness s\u2019engage toutefois \u00e0 appliquer les tarifs en vigueur indiqu\u00e9s au moment de la commande, sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9 \u00e0 cette date.<\/p>\n
\n5.1 Moyens de paiement
\nIl s\u2019agit d\u2019une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un r\u00e8glement du client. Celui-ci peut r\u00e9gler sa commande en ligne par carte bancaire, par PayPal ou par virement bancaire. Le Client garantit \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Doggyness qu’il dispose des autorisations n\u00e9cessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui lors de la validation de la commande.
\nDoggyness se r\u00e9serve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d\u2019autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accr\u00e9dit\u00e9s ou en cas de non-paiement. Le vendeur se r\u00e9serve notamment le droit de refuser d\u2019effectuer une livraison ou d\u2019honorer une commande \u00e9manant d\u2019un acheteur qui n\u2019aurait pas r\u00e9gl\u00e9 totalement ou partiellement une commande pr\u00e9c\u00e9dente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d\u2019administration.
\nLe paiement du prix s\u2019effectue en totalit\u00e9 au jour de la commande, selon les modalit\u00e9s suivantes : par carte de paiement, par virement et par PayPal.<\/p>\n
\nLe paiement est enti\u00e8rement s\u00e9curis\u00e9 sur Doggyness gr\u00e2ce au syst\u00e8me de paiement en ligne.
\nLorsque le client proc\u00e8de \u00e0 un achat sur Doggyness via Woocommerce<\/em><\/strong>, il est dirig\u00e9s vers une page de paiement enti\u00e8rement s\u00e9curis\u00e9e gr\u00e2ce au protocole HTTPS. Le processus de paiement est effectu\u00e9 directement sur le serveur s\u00e9curis\u00e9.
\nLes donn\u00e9es sensibles, telles que le num\u00e9ro de carte bancaire du client et sa date d\u2019expiration, sont enti\u00e8rement chiffr\u00e9es et prot\u00e9g\u00e9es gr\u00e2ce \u00e0 un protocole TLS afin d\u2019emp\u00eacher que les informations \u00e9chang\u00e9es puissent \u00eatre intercept\u00e9es en clair par un tiers au cours de la transaction.
\nLes num\u00e9ros de carte sont chiffr\u00e9s instantan\u00e9ment et ne sont pas accessibles. De plus, Woocommerce ne conserve pas les num\u00e9ros de carte et s\u2019appuie sur une infrastructure s\u00e9curis\u00e9e qui respecte la norme internationale PCI-DSS.<\/p>\n
\n6.1 Mode de livraison
\n6.1.a Colissimo <\/em>
\nLivraison en France m\u00e9tropolitaine \u00e0 domicile avec ou sans signature selon l\u2019option choisie.
\nPossibilit\u00e9 de se faire livrer \u00e0 La Poste ou en Point Relais Colissimo.<\/p>\n
\nLivraison dans le r\u00e9seau de 16 000 Point Relais Shop2Shop en France.<\/p>\n
\nLivraison dans le r\u00e9seau de 12 500 Points Relais\u00ae et 1 000 Lockers (24\/24h et 7\/7j) partout en France. Offre de livraison en Point Relais en Belgique et Luxembourg.
\nLivraison domicile en Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays Bas, Portugal.
\nAttention : uniquement deux d\u00e9p\u00f4ts par semaine seront effectu\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 nouvel ordre.<\/p>\n
\nLes frais de livraison sont calcul\u00e9s en fonction du poids des articles command\u00e9s ainsi que de l\u2019adresse de destination.
\nIls sont affich\u00e9s en fonction du mode de livraison choisi et sont affich\u00e9s sur la page \u00ab Mode de livraison \u00bb avant la validation de la commande.
\nDans le cas o\u00f9 l\u2019adresse indiqu\u00e9e ne serait pas correcte ou incompl\u00e8te, Doggyness sera en droit de r\u00e9clamer le paiement de nouveaux frais de livraison.<\/p>\n
\nColissimo Pick Up : frais de port offerts \u00e0 partir de 150 \u20ac
\nChronopost Shop2Shop : frais de port offerts \u00e0 partir de 50\u20ac
\nMondial Relay : frais de port offerts \u00e0 partir de 80\u20ac<\/p>\n
\nLe d\u00e9lai de traitement et le d\u00e9lai de livraison de la commande sont deux choses diff\u00e9rentes.
\nDoggyness s\u2019engage \u00e0 traiter toutes commandes pass\u00e9es en ligne dans les 48H suivant le paiement de celles-ci du lundi au vendredi 12H, sauf jour f\u00e9ri\u00e9.
\nToute commande pass\u00e9e entre le vendredi 12h et le dimanche soir sera trait\u00e9e \u00e0 partir du lundi suivant, sauf jour f\u00e9ri\u00e9.
\nLe d\u00e9lai de traitement et de pr\u00e9paration d’une commande peut \u00eatre allong\u00e9 selon les articles et durer entre 3 et 5 jours ouvr\u00e9s.<\/p>\n
\nLes d\u00e9lais de transport d\u00e9pendent du transporteur choisi par le client et du lieu de livraison.
\nCes d\u00e9lais sont donn\u00e9s \u00e0 titre indicatif et ne comprennent pas les samedis, dimanches et jours f\u00e9ri\u00e9s.<\/p>\n
\nLivraison standard : d\u00e9lai indicatif constat\u00e9 de 48h
\nLe colis est d\u00e9pos\u00e9 sans signature dans la bo\u00eete \u00e0 lettres du destinataire. Si celle-ci ne peut contenir le colis, un avis de passage y est d\u00e9pos\u00e9. Il indique les coordonn\u00e9es du bureau de poste o\u00f9 retirer le colis. Le destinataire dispose alors d’un d\u00e9lai de 15 jours cons\u00e9cutifs pour le r\u00e9cup\u00e9rer. Au-del\u00e0 de cette p\u00e9riode, le colis est retourn\u00e9 \u00e0 Doggyness.<\/p>\n
\nEn l’absence du destinataire, un avis de mise en instance indiquant les coordonn\u00e9es du site o\u00f9 retirer le colis sera d\u00e9pos\u00e9 dans la bo\u00eete \u00e0 lettres. A l\u2019initiative de la Poste, une
\n(des) nouvelle(s) pr\u00e9sentation(s) du colis est (sont) possible(s).<\/p>\n
\nLe colis est mis \u00e0 disposition dans le Point Relai le plus proche du domicile du client sous 24h \u00e0 72h apr\u00e8s envoi du lundi au samedi hors jours f\u00e9ri\u00e9s. Le client est pr\u00e9venu par courrier \u00e9lectronique d\u00e8s l\u2019arriv\u00e9e du colis dans le point relais choisi. Le colis reste \u00e0 disposition 10 jours ouvr\u00e9s. Au del\u00e0 de ce d\u00e9lai, le colis sera renvoy\u00e9 \u00e0 Doggyness.<\/p>\n
\nLe colis est mis \u00e0 disposition dans le Point Relai choisi dans les\u00a03 \u00e0\u00a05 jours ouvr\u00e9s suivant l\u2019exp\u00e9dition de la commande.
\nLe client dispose d\u2019un d\u00e9lai de 7 jours pour r\u00e9ceptionner le colis avant que celui-ci ne soit retourn\u00e9 \u00e0 Doggyness.<\/p>\n
\nLe colis est mis \u00e0 disposition dans le Point Relai choisi dans les 3 \u00e0 5 jours ouvr\u00e9s suivant l\u2019exp\u00e9dition de la commande.
\nAttention, \u00e0 compter du 1er novembre 2022, le client ne dispose plus que d\u2019un d\u00e9lai unique de 8 jours pour r\u00e9ceptionner le colis avant que celui-ci ne soit retourn\u00e9 \u00e0 Doggyness.<\/p>\n
\n6.5.a Responsabilit\u00e9 de v\u00e9rification des informations n\u00e9cessaires \u00e0 la livraison
\n<\/em>Si le client choisit l\u2019option de livraison en point de retrait (Colissimo, Shop2Shop ou Mondial Relay), la s\u00e9lection de ce dernier s\u2019effectue apr\u00e8s la page de paiement. En cas d\u2019absence, Doggyness se r\u00e9serve le droit de s\u00e9lectionner le premier de disponible dans la liste.
\n<\/em>
\nLes produits sont livr\u00e9s \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e par le client sur le bon de commande. L\u2019acheteur se doit de v\u00e9rifier l’exhaustivit\u00e9 et la conformit\u00e9 des renseignements qu’il fournit \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Doggyness. Cette derni\u00e8re ne saurait \u00eatre tenue responsable d’\u00e9ventuelles erreurs de saisie et des cons\u00e9quences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engag\u00e9s pour la r\u00e9exp\u00e9dition de la commande seront enti\u00e8rement \u00e0 la charge du client.<\/p>\n
\nLe vendeur Doggyness rappelle qu’il est de la responsabilit\u00e9 du client d’inspecter ses colis \u00e0 r\u00e9ception en pr\u00e9sence du livreur et de notifier imm\u00e9diatement au transporteur et au service client Doggyness toute anomalie constat\u00e9e. Dans le cas o\u00f9 de telles mentions n’auraient pas \u00e9t\u00e9 port\u00e9es sur le bordereau de livraison pr\u00e9sent\u00e9 au client par le transporteur, aucune r\u00e9clamation aff\u00e9rente \u00e0 l’\u00e9tat du ou des colis ne pourrait \u00eatre accept\u00e9e a posteriori par Doggyness.<\/p>\n
\nDoggyness ne saurait \u00eatre tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (y compris notamment en cas de gr\u00e8ve totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et\/ou communications).<\/p>\n
\nIl arrive que des colis soient \u00e9gar\u00e9s par les transporteurs. Les d\u00e9lais impos\u00e9s par les transporteurs impliquent que le client d\u00e9clare la perte dans les 10 jours suivant la r\u00e9ception de l’avis d’exp\u00e9dition de Doggyness. Dans ces conditions, Doggyness se charge d’effectuer les r\u00e9clamations n\u00e9cessaires aupr\u00e8s du transporteur concern\u00e9. Une fois la r\u00e9clamation et l\u2019ouverture d\u2019enqu\u00eate effectu\u00e9es, il peut courir un d\u00e9lai de 3 \u00e0 4 semaines pour avoir un retour du transporteur.
\nSi le colis est retrouv\u00e9, ce dernier sera r\u00e9achemin\u00e9 imm\u00e9diatement au domicile du client. Dans le cas o\u00f9 le colis ne serait pas retrouv\u00e9, le client sera alors rembours\u00e9 de la somme vers\u00e9e.<\/p>\n
\nCertains produits sont exp\u00e9di\u00e9s par un tiers. Cela est indiqu\u00e9 directement sur la fiche produit.
\nLe fournisseur partenaire charg\u00e9 de l\u2019envoi s\u2019engage \u00e0 envoyer le colis dans un d\u00e9lai de 5 jours ouvr\u00e9s.
\nDans le cas o\u00f9 le client ach\u00e8te des produits exp\u00e9di\u00e9s par Doggyness, il recevra donc deux colis.<\/p>\n
\n7.1 V\u00e9rification de la commande
\nLe client doit v\u00e9rifier l\u2019\u00e9tat apparent des produits \u00e0 la livraison avec le livreur. Quel que soit le transporteur et en pr\u00e9sence d\u2019une anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommag\u00e9, produits cass\u00e9s, etc\u2026), l\u2019acheteur doit obligatoirement d\u00e9baller le colis en pr\u00e9sence du livreur, et inscrire des r\u00e9serves manuscrites circonstanci\u00e9es en faisant signer le livreur \u00e0 c\u00f4t\u00e9. Les r\u00e9serves prises par le destinataire \u00e0 la livraison constituent des moyens de preuve de l\u2019existence et de l\u2019importance du dommage. L\u2019acheteur devra \u00eatre pr\u00e9cis et complet dans leur r\u00e9daction : la simple mention \u00ab sous r\u00e9serve de d\u00e9ballage \u00bb est consid\u00e9r\u00e9e comme trop g\u00e9n\u00e9rale et impr\u00e9cise.
\nL\u2019acheteur devra alors confirmer par courrier recommand\u00e9 ces r\u00e9serves au transporteur au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la r\u00e9ception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier au vendeur \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e dans les mentions l\u00e9gales du site.<\/p>\n
\nLe client se doit de contr\u00f4ler devant le transporteur l’\u00e9tat du colis et \u00e9mettre les r\u00e9serves n\u00e9cessaires sur le bordereau de livraison en cas de d\u00e9t\u00e9rioration partielle ou totale. En l’absence de r\u00e9serve, le produit est r\u00e9put\u00e9 accept\u00e9 par le client et ne pourra faire l’objet d’aucune contestation concernant sa livraison. Le client doit informer Doggyness par courrier \u00e9lectronique dans un d\u00e9lai de 3 jours ouvr\u00e9s \u00e0 compter de la livraison, afin que Doggyness puisse prendre les mesures n\u00e9cessaires au plus vite.<\/p>\n
\nL\u2019acheteur devra formuler aupr\u00e8s du vendeur le jour m\u00eame de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvr\u00e9 suivant la livraison, toute r\u00e9clamation d\u2019erreur de livraison et\/ou de non-conformit\u00e9 des produits en nature ou en qualit\u00e9 par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute r\u00e9clamation non effectu\u00e9e dans les r\u00e8gles d\u00e9finies ci-dessus et dans les d\u00e9lais impartis ne pourra \u00eatre prise en compte et d\u00e9gagera le vendeur de toute responsabilit\u00e9 vis-\u00e0-vis de l\u2019acheteur.
\nEn cas d\u2019erreur de livraison, tout produit \u00e0 \u00e9changer ou \u00e0 rembourser devra \u00eatre retourn\u00e9 au vendeur dans son ensemble et dans son emballage d\u2019origine, en Colissimo contre signature, \u00e0 l\u2019adresse suivante : \u00a0149 rue du stade 74350 Cruseilles, France<\/strong>
\nLes frais de retour sont \u00e0 la charge de Doggyness.<\/p>\n
\n8.1 Droit de r\u00e9tractation
\nConform\u00e9ment aux dispositions du code de la consommation, l\u2019acheteur dispose d\u2019un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander le remboursement sans p\u00e9nalit\u00e9, \u00e0 l\u2019exception des frais de retour qui restent \u00e0 la charge de l\u2019acheteur.<\/p>\n
\nLes retours sont \u00e0 effectuer dans leur \u00e9tat d\u2019origine et complets (emballage, accessoires, notice\u2026) permettant leur recommercialisation \u00e0 l\u2019\u00e9tat neuf, accompagn\u00e9s de la facture d\u2019achat.
\nLes produits endommag\u00e9s, salis, incomplets ou dont l’emballage d’origine est d\u00e9t\u00e9rior\u00e9, ne sera ni rembours\u00e9 ni \u00e9chang\u00e9.<\/p>\n
\nDoggyness sugg\u00e8re au client d’effectuer le retour de ses produits par envoi recommand\u00e9 ou muni d’une assurance compl\u00e9mentaire – le remboursement ne pourra avoir lieu en cas de non r\u00e9ception de la commande.
\nIl appartiendra au client de conserver toute preuve de retour. Les frais de retour sont \u00e0 la charge du client, qui est libre de choisir le mode d’exp\u00e9dition.<\/p>\n
\nDoggyness s\u2019engage \u00e0 rembourser dans un d\u00e9lai de 15 jours ouvr\u00e9s \u00e0 compter de la r\u00e9ception du retour.
\nLe remboursement est effectu\u00e9 automatiquement via le mode de paiement initial. En cas d\u2019utilisation d\u2019un code de r\u00e9duction, le montant du remboursement prendra \u00e9galement en compte le pourcentage appliqu\u00e9.<\/p>\n
\nSi le client souhaite \u00e9changer le produit, il\u00a0devra renvoyer l’article initialement command\u00e9 et passer \u00e0 nouveau commande.<\/p>\n
\nConform\u00e9ment \u00e0 l’article 4 du d\u00e9cret n\u00b078-464 du 24 mars 1978, les dispositions des pr\u00e9sentes ne peuvent priver le client de la garantie l\u00e9gale qui oblige le vendeur professionnel \u00e0 le garantir contre toutes les cons\u00e9quences des vices cach\u00e9s de la chose vendue.<\/p>\n
\nLes produits propos\u00e9s sont conformes \u00e0 la l\u00e9gislation fran\u00e7aise en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilit\u00e9 de Doggyness ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas de non-respect de la l\u00e9gislation du pays o\u00f9 le produit est livr\u00e9. Il appartient \u00e0 l\u2019acheteur de v\u00e9rifier aupr\u00e8s des autorit\u00e9s locales les possibilit\u00e9s d’importation ou d’utilisation des produits que vous envisagez de commander.
\nLa responsabilit\u00e9 du vendeur ne saurait \u00eatre engag\u00e9e pour les inconv\u00e9nients et dommages relatifs \u00e0 l’utilisation du r\u00e9seau internet tels notamment une rupture dans le service, la pr\u00e9sence de virus informatiques ou intrusions ext\u00e9rieures et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous cas qualifi\u00e9s de force majeure ou fait de tiers par les tribunaux.
\nDes liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site www.doggyness.fr<\/a>. Doggyness d\u00e9gage toute responsabilit\u00e9 dans le cas o\u00f9 le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions l\u00e9gales et r\u00e9glementaires en vigueur.<\/p>\n
\nToutes circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 des parties emp\u00eachant l\u2019ex\u00e9cution dans des conditions normales de leurs obligations sont consid\u00e9r\u00e9es comme des causes d\u2019exon\u00e9ration des obligations des parties et entra\u00eenent leur suspension.
\nLa partie qui invoque les circonstances vis\u00e9es ci-dessus doit avertir imm\u00e9diatement l\u2019autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition.
\nSeront consid\u00e9r\u00e9s comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irr\u00e9sistibles, ext\u00e9rieurs aux parties, impr\u00e9visibles, in\u00e9vitables, ind\u00e9pendants de la volont\u00e9 des parties et qui ne pourront \u00eatre emp\u00each\u00e9s par ces derni\u00e8res, malgr\u00e9 tous les efforts raisonnablement possibles. De fa\u00e7on expresse, sont consid\u00e9r\u00e9s comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux fran\u00e7ais : le blocage des moyens de transports ou d\u2019approvisionnements, tremblements de terre, incendies, temp\u00eates, inondations, foudre, l\u2019arr\u00eat des r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communication ou difficult\u00e9s propres aux r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communication externes aux clients.<\/p>\n
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\nElles peuvent \u00eatre communiqu\u00e9es aux partenaires du vendeur charg\u00e9s de l\u2019ex\u00e9cution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.<\/p>\n
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\n– personnalisation des services en affichant des publicit\u00e9s en fonction de l\u2019historique de navigation de l\u2019utilisateur, selon ses pr\u00e9f\u00e9rences ;
\n– pr\u00e9vention et d\u00e9tection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de s\u00e9curit\u00e9 ;
\n– gestion des \u00e9ventuels litiges avec les utilisateurs ;<\/p>\n
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